Accord d'autorisation et de reproduction d'œuvres d'art

Cet accord s'applique chaque fois que vous téléchargez ou soumettez un logo, une image, un dessin ou tout autre fichier («Œuvre») que nous reproduisons sur des produits à l'aide de la broderie, du DTF (transfert direct sur film) ou de l'impression DTG (directe sur vêtement). Dans ce document, «vous» désigne le client qui passe la commande, et «nous» désigne Hype Heaven Studios Inc., opérant sous le nom de HHS Prints.

1. Votre propriété et votre droit d'utiliser l'Œuvre

Vous déclarez et garantissez que vous êtes propriétaire de l'Œuvre, ou que vous avez le droit légal, la licence et l'autorité d'utiliser et de reproduire celle-ci — y compris tout logo, marque de commerce, nom de marque, image protégée par le droit d'auteur, œuvre d'art, texte ou ressemblance qu'elle contient. Vous confirmez que la reproduction de l'Œuvre sur votre commande n'enfreint pas les droits d'une autre personne ou entreprise.

2. Autorisation que vous nous accordez

Vous nous autorisez à reproduire, imprimer, broder et produire l'Œuvre sur les produits que vous commandez. Vous nous permettez également de redimensionner, repositionner, recolorer, numériser et apporter des ajustements raisonnables à l'Œuvre si nécessaire pour la préparer à la production selon votre méthode de décoration choisie, et de conserver une copie de l'Œuvre et des fichiers de production pour vos dossiers, vos réapprovisionnements et vos épreuves. Nous n'utiliserons pas votre Œuvre pour décorer des produits pour quelqu'un d'autre.

3. Votre responsabilité

Vous êtes seul responsable du contenu de l'Œuvre que vous téléchargez et de vous assurer que vous avez les droits de l'utiliser. Nous ne sommes pas tenus de vérifier, et nous ne vérifions pas, si vous possédez ou avez l'autorisation d'utiliser toute Œuvre que vous soumettez. Nous nous basons entièrement sur votre certification dans cet accord.

4. Indemnisation et non-responsabilité

Dans la pleine mesure permise par la loi, vous acceptez de nous indemniser, de nous défendre et de nous dégager de toute responsabilité pour et contre toutes réclamations, demandes, pertes, dommages, coûts ou dépenses (y compris les frais juridiques raisonnables) découlant de ou liés à l'Œuvre que vous téléchargez — y compris toute réclamation selon laquelle elle enfreint un droit d'auteur, une marque de commerce ou un autre droit, ou a été utilisée sans autorisation. Nous n'acceptons aucune responsabilité pour toute Œuvre que vous fournissez ou pour la production de votre commande basée sur celle-ci.

5. Notre droit de refuser

Nous pouvons refuser ou annuler toute commande lorsque nous estimons raisonnablement que l'Œuvre est illégale, contrefactrice, offensante, ou que vous n'avez pas le droit de l'utiliser. Ceci est un droit, et non une obligation, et ne nous rend pas responsables de l'examen de votre Œuvre.

6. Placement

Sauf indication contraire de votre part, nous plaçons votre Œuvre en utilisant les conventions de placement standard de l'industrie pour la méthode de décoration choisie (par exemple : les logos sur la poitrine gauche centrés en haut de la poitrine ; les motifs centrés sur la poitrine et sur toute la face avant, centrés et dimensionnés par rapport au vêtement). Le studio de conception vous montre un aperçu à l'écran du placement avant que vous ne commandiez — c'est votre opportunité de l'examiner et, si vous souhaitez quelque chose de différent, de nous l'indiquer dans le champ des notes de placement ou en ajustant l'illustration vous-même dans le studio. Nous ne sommes pas responsables du placement produit conformément à la convention standard ou à vos propres ajustements à l'écran que vous n'avez pas signalés comme incorrects avant de soumettre votre commande.